Mentions Légales
Version 2.0 — Août 2026
1. Éditeur du Site
- Dénomination sociale : Vox Sualem
- Forme juridique : SRL
- Marque / enseigne : MonSitePro
- Siège social : [Siège social à compléter — Belgique]
- Numéro d'entreprise (BCE) : [BE 0XXX.XXX.XXX — à compléter]
- Numéro de TVA : [BE 0XXX.XXX.XXX — à compléter]
- Responsable de la publication : [Gérant à compléter]
- Email : support@mon-sitepro.be
- Site web : www.mon-sitepro.be
2. Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure déployée préférentiellement dans l'Union européenne, exploitée par Vox Sualem SRL dans le cadre de la marque MonSitePro. Mesures de sécurité raisonnables (accès restreint, sauvegardes).
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de la plateforme MonSitePro (textes, images, logos, code source, interface) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Vox Sualem SRL ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
4. Limitation de Responsabilité
Vox Sualem s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur la plateforme. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'absence d'erreur ou d'omission.
Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site, y compris les pertes de données ou d'opportunités commerciales.
5. Liens Hypertextes
La plateforme peut contenir des liens vers des sites tiers. Vox Sualem n'est pas responsable du contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable des dommages résultant de leur utilisation.
6. Données Personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, accessible à l'adresse /confidentialite. Conformément au RGPD, vous disposez de droits sur vos données. Pour les exercer : support@mon-sitepro.be.
8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l'utilisation de la plateforme Vox Sualem est soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social.
9. Contact
Pour toute question ou demande : support@mon-sitepro.be